Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERMIFOUILLIS
Madame Paulette MARCHAL, épouse CHEVALLIER, La Lande TREMBLAY, 35460 SAINT BRICE EN COGLES.

Numéro de dépôt :
1170362
Date de dépôt :
20/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE VERMIFOUILLIS de Paulette MARCHAL

Présentation de la marque LE VERMIFOUILLIS

Déposée le 20 mai 1981 par madame Paulette MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VERMIFOUILLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Paulette MARCHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE. - France.

La marque LE VERMIFOUILLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE VERMIFOUILLIS est expirée depuis le 20 mai 1991.

Paulette MARCHAL a également déposé les autres marques suivantes : LE RAVAGEUR


Madame Paulette MARCHAL, épouse CHEVALLIER, La Lande TREMBLAY, 35460 SAINT BRICE EN COGLES. - France


SOCIETE INTERNATIONALE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41

Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237623 - Publication au BOPI 1997-05-06

Inscription le 11 février 1997 - Gage constitué n°235316 - Publication au BOPI 1997-02-11

Appâts pour la pêche.